Avec le projet de loi de finances 2024, qui devrait être dévoilé dans les prochaines semaines, le gouvernement devrait abaisser le seuil du malus au poids. Une décision qui pourrait impacter les véhicules électriques et hybrides, alourdis par une batterie imposante.
La nouvelle était pressentie, elle pourrait bientôt être officialisée. En juin dernier, Clément Beaune, ministre délégué chargé des Transports, avançait que le malus au poids sera « sans doute […] abaissé progressivement dès le projet de loi de finances pour 2024 ».
À l’heure actuelle et depuis le 1er janvier 2022, ce malus au poids touche les véhicules de plus de 1,8 tonnes. Ainsi, pour chaque kilo dépassant ce seuil, une pénalité de 10 € est appliquée. Mais selon le journal Les Echos, le gouvernement aurait décider d’abaisser ce malus aux véhicules de plus de 1,6 tonnes, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024.
Une pénalité appliquée dès 2025 ?
Si les hybrides (rechargeables uniquement) et les modèles électriques sont pour le moment épargnés, Les Echos précise que le passe-droit devrait prendre fin dès 2025. Les modèles aux gabarits imposants, alourdis par des batteries forcément plus lourdes, pourraient donc être impactés par des malus salés.
Le Malus CO2 également impacté
Depuis le 1er janvier 2023, le malus CO2 est appliqué aux véhicules émettant minimum 123 grammes de CO2 par kilomètre. Mais s’abaissant de 5g/km chaque année, le seuil devrait donc passer à 118g/km au 1 janvier 2024. C’est ainsi que toute la grille des malus devrait être décalée de 5 unités. Par exemple, pour un véhicule émettant 123 g/km, le montant passera de 50 € à 170 €.
Si les véhicules électriques, à hydrogènes, et les hybrides rechargeables d’une autonomie en ville supérieure à 50 km ne sont pas soumis au malus, les hybrides simples seront bien concernés.
Réponse donc en septembre prochain, mois durant lequel la loi de finances 2024 sera dévoilée.